RDRS-DT-01 · Terme défini 5

Domicile

Le logement privé qu'occupe un résident, par opposition aux espaces communs, à l'ensemble résidentiel et aux espaces réservés au personnel.

Définition

Le logement privé qu'occupe un résident, par opposition aux espaces communs, à l'ensemble résidentiel et aux espaces réservés au personnel.

Fait partie de la Norme Roch Dog Résidentielle (RDRS-01) · Publié par Roch Dog

Le logement privé qu'occupe un résident, par opposition aux espaces communs de l'immeuble, à l'ensemble résidentiel au sens large et à tout espace réservé au personnel.

Interprétation Roch

Le domicile est le logement privé du résident lui-même. Les halls, jardins et espaces de service partagés ne sont pas le domicile ; ce sont des espaces communs ou réservés au personnel.

Publié par Roch Dog RDRS-DT-01 · Dernière mise à jour 2026-05-23